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Notes et références

  1. ↑     Selon l’Europe, définition Livret vert (Commission Green Paper 2001 “Promoting a European Framework for Corporate Social Responsibility”
  2. Un exemple caractéristique est constitué par les réactions de la société civile aux programmes nucléaires, souvent mal acceptés par les riverains. Plusieurs ONG environnementales ont pris des positions à ce sujet, quelquefois contradictoires. Le dossier du réacteur Superphénix est édifiant à ce sujet.
  3. RSE en France, ministère de l’écologie
  4. note sur l’actualité des fonds éthiques MinEFI 2001
  5. [pdf] Guide MEDEF 2006 du Développement Durable.
  6. ORSE, Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises
    Synthèse sur l’investissement responsable dans le site de PolitiquesSociales.net

  7. (cf.2 rapport Carayon Septembre 2006 “À armes égales”, pp. 49-50)
  8. site Eurosif
  9. université de Liège Belgique ; Analyse des enjeux, outils, normes
  10. EMAS
  11. SA8000 en:SA8000 social accountability standard site officiel SA8000
  12. les normes ISO 14000 concernent le système de management environnemental (SME)
  13. site officiel de “Coalition for Environmentally Responsible Economies” CERES
  14. voir (en) en:UN Global Compact site officiel /
  15. CCI sise à Paris, comprend la Fédération des chambres mondiales (FCM), ne pas confondre avec la Chambre de commerce et d’industrie française
  16. agence de rating article de Novethic
  17. pdf Analyse comparative d’indicateurs du développement durable ; http://www.industrie.gouv.fr/pdf/devdurable2.pdf “Investir dans le développement durable” sous la direction de Grégoire Postel-Vinay
  18. X.Dieu et F. Vincke :La RSE : leurre ou promesse ?, Revue du Droit des Affaires internationales, n° 1, 2005, pp.13 et s.
  19. E. De Cannard d’Hamale, « La responsabilité sociale des entreprises, soft law ou hard law ? », Le Journal des Tribunaux. Larcier, ,n° 6269, 26/05/2007, pp. 413-420
  20. accès à l’article 116 NRE devenu l’article L. 225-102-1 du code du commerce
  21. (”Rapports développement durable : Observatoire 2005 - Vers l’analyse des performances extra-financières” Ernst & Young )
  22. E. Reynaud Coord. : “Le développement durable au coeur de l’entreprise“, octobre 2006, Dunod, 256 pp.
  23. (en) Christian Aid, (en:Christian Aid)
  24. J-Y Trochon : Les nouveaux risques de l’entreprise face à la mondialisation, approche juridique, RDAI, 2003, n° 8, pp. 854 et ss.
  25. (en) Corporate social responsability Network
  26. (en) CRS Daily
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